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Séance du 29 janvier 2024
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2024-1 Budget Primitif de l'exercice 2024
Poids : 4,59 MoDate de mise en ligne : 08/02/2024 -
2024-2 Objectif jeunesses 62 pour une génération des possibles
Poids : 1,68 MoDate de mise en ligne : 12/02/2024 -
2024-3 Etablissements sociaux et médico-sociaux fixation de l'objectif annuel d'évolution des dépenses 2024 et précisions sur les mesures nouvelles
Poids : 181,92 koDate de mise en ligne : 09/02/2024 -
2024-4 Convention de partenariat 2024 2033 entre le Département du Pas-de-Calais et l'office public de l'habitat Pas-de-Calais habitat
Poids : 813,42 koDate de mise en ligne : 09/02/2024 -
2024-5 Adaptation et résilience face au changement climatique - Volet paysager
Poids : 7,20 MoDate de mise en ligne : 19/02/2024 -
2024-6 Candidature au renouvellement du label Grand site de France Les Deux-Caps, Blanc-nez, Gris-nez pour la période 2024 2032
Poids : 9,13 MoDate de mise en ligne : 09/02/2024 -
2024-7 Convention pluriannuelle d'objectifs liant le Département et le Syndicat mixte Eden 62 pour la période 2024-2033
Poids : 657,37 koDate de mise en ligne : 19/02/2024 -
2024-8 Subvention de fonctionnement au parc d'Olhain
Poids : 304,59 koDate de mise en ligne : 15/02/2024 -
2024-9 Participation au Syndicat Mixte pour l'exploitation de l'Aréna stade couvert de Liévin
Poids : 471,29 koDate de mise en ligne : 12/02/2024 -
2024-10 Cahier des charges relatif au Label référent RSA
Poids : 1,21 MoDate de mise en ligne : 12/02/2024 -
2024-11 Adoption et mise en oeuvre des contrats de territoires 2023-2026
Poids : 22,72 MoDate de mise en ligne : 12/02/2024 -
2024-12 Propositions de modifications d'emplois et de création de vacation
Poids : 897,95 koDate de mise en ligne : 12/02/2024 -
2024-13 Représentation du Département dans les organismes extérieurs
Poids : 879,61 koDate de mise en ligne : 19/02/2024 -
2024-14 Complément aux délégations d'attribution du Président du Conseil départemental
Poids : 284,46 koDate de mise en ligne : 12/02/2024