Retour vers Documents-legaux/Publicite-des-actes-administratifs/Deliberations/Conseil-departemental

2023

séance du 30 janvier 2023

  • 2023-1 Budget primitif de l'exercice 2023

    Poids : 3,14 Mo
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 2023-2 Représentation du département dans les organismes extérieurs

    Poids : 1,22 Mo
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 2023-3 Révision du Règlement Intérieur du conseil départemental - articles 46 et 48

    Poids : 1,05 Mo
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 2023-4 Complément à plusieurs délibérations antérieures ayant créé des emplois au sein des services départementaux

    Poids : 302,60 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 2023-5 Propositions de transformations d'emplois et de créations d'un emploi non permanent et de vacations

    Poids : 253,44 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 2023-6 Plan vélo départemental

    Poids : 4,80 Mo
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 2023-7 Modernisation de l'offre de service offerte aux habitants en quartiers prioritaires - lancement de l'appel à projets 2023

    Poids : 835,29 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 2023-8 Plan collège - construisons ensemble le collège de demain en Pas-de-Calais pour une égalité réelle des chances

    Poids : 189,19 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 2023-9 Etablissements sociaux et médico-sociaux - fixation de l'objectif annuel d'évolution des dépenses 2023 et précisions sur les mesures nouvelles

    Poids : 173,60 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 2023-10 Subvention de fonctionnement au parc départemental d'Olhain

    Poids : 264,78 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document
Réunion du 27 mars 2023

  • 2023-123 Remplacement de sièges vacants au sein de la commission permanente

    Poids : 349,33 ko
    Date de mise en ligne : 28/03/2023
    Document

  • 2023-124 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière de conclusion et de révision du louage de choses dans le cadre de l’article L

    Poids : 1,06 Mo
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-125 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière d’affectation des propriétés de la collectivité utilisées par ses services publics...

    Poids : 542,96 ko
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-126 Propositions de modifications d’emplois, de créations de vacations et de suppression d’emploi

    Poids : 435,85 ko
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-127 Complément à la délibération du 6 décembre 2021 instituant l’allocation forfaitaire de télétravail

    Poids : 158,08 ko
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-128 Complément à la délibération du 22 mars 2021 instituant le forfait mobilités durables au Département du Pas-de-Calais

    Poids : 168,35 ko
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-129 Protection sociale complémentaire (PSC) - Garantie Frais de santé - Montant de la participation

    Poids : 694,29 ko
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-130 Attribution d’une indemnité de sujétion pour les cadres intervenant en protection de l’enfance

    Poids : 326,36 ko
    Date de mise en ligne : 31/03/2023
    Document

  • 2023-131 Demande de garantie d’emprunt formulée par la société du Canal Seine-Nord Europe

    Poids : 14,31 Mo
    Date de mise en ligne : 31/03/2023
    Document

  • 2023-132 Convention pluriannuelle entre le Département et le Service départemental d’Incendie et de Secours

    Poids : 770,51 ko
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-133 Convention pluriannuelle d’objectifs pour la période 2023-2026 entre le Département du Pas-de-Calais et le Conseil en Architecture, Urbani...

    Poids : 812,13 ko
    Date de mise en ligne : 11/04/2023
    Document

  • 2023-134 Représentation du Département dans les organismes extérieurs

    Poids : 871,30 ko
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-135 Les 30 ans d'EDEN 62

    Poids : 166,08 ko
    Date de mise en ligne : 11/04/2023
    Document

  • 2023-136 Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Pas-de-Calais (ADRT) Agence Pas-de-Calais Tourisme - Convention d'objectifs et d...

    Poids : 2,40 Mo
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-137 Soutien aux structures culturelles de rayonnement départemental, territorial et local

    Poids : 873,80 ko
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-138 Schéma départemental des enseignements et des pratiques artistiques en amateur

    Poids : 28,08 Mo
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-139 Plateforme des métiers de l’autonomie des personnes âgées et handicapées

    Poids : 1,24 Mo
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-140 Convention de gestion entre le Département et la Maison départementale des personnes handicapées

    Poids : 2,83 Mo
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-141 Tourisme et handicap Soutien à l’association APF FRANCE HANDICAP pour l’année 2023

    Poids : 671,90 ko
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-142 Appel à manifestation d’intérêt sport et handicap – Participation au module d’accompagnement club inclusif

    Poids : 155,65 ko
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-143 Archéologie convention de partenariat pour l’écriture d’un livret Facile à Lire et à Comprendre pour l’exposition Un pied dans la tombe du...

    Poids : 356,10 ko
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document

  • 2023-136 Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Pas-de-Calais (ADRT) Agence Pas-de-Calais Tourisme - Convention d'objectifs et d...

    Poids : 2,40 Mo
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document Certificat

  • 2023-138 Schéma départemental des enseignements et des pratiques artistiques en amateur

    Poids : 28,08 Mo
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document Certificat

  • 2023-139 Plateforme des métiers de l’autonomie des personnes âgées et handicapées

    Poids : 1,24 Mo
    Date de mise en ligne : 06/04/2023
    Document Certificat
Réunion du 19 juin 2023

  • 2023-261 Remplacement d’un siège vacant à la Commission Permanente du Conseil départemental

    Poids : 148,63 ko
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-262 Remplacement de Messieurs Bertrand PETIT et Jean-Marc TELLIER au sein des commissions internes et organismes extérieurs du Département

    Poids : 1,22 Mo
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-263 Représentation du Département dans les commissions internes et organismes extérieurs

    Poids : 1,01 Mo
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-264 Rapport modificatif relatif à l'exercice des fonctions de référent déontologue de l'élu

    Poids : 174,31 ko
    Date de mise en ligne : 30/06/2023
    Document

  • 2023-265 Compte-rendu de la délégation en matière de diagnostics d'archéologie préventive dans le cadre de l'article L

    Poids : 161,70 ko
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-266 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière de droit de préemption dans les espaces naturels sensibles dans le cadre de l'artic...

    Poids : 169,11 ko
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-267 Compte-rendu d'utilisation du crédit pour dépenses imprévues - Exercice 2022

    Poids : 149,94 ko
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-268 Demandes de levée de prescription quadriennale

    Poids : 564,29 ko
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-269 Propositions de modifications d'emplois et de créations de vacations

    Poids : 404,10 ko
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-270 Dispositions relatives à la prestation d’action sociale « titres-restaurant » attribuée aux agents territoriaux

    Poids : 169,05 ko
    Date de mise en ligne : 19/07/2023
    Document

  • 2023-271 Compte administratif de l'exercice 2022 - Compte de gestion - Détermination du résultat

    Poids : 1,26 Mo
    Date de mise en ligne : 04/07/2023
    Document

  • 2023-272 Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Exercice 2022 (annexe au compte administratif)

    Poids : 1,11 Mo
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-273 Compte-rendu de l'exercice de la compétence déléguée au Président du Conseil départemental en matière d'emprunts - Exercice 2022

    Poids : 177,57 ko
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-274 budget supplémentaire de l'exercice 2023 - affectation du résultat

    Poids : 8,04 Mo
    Date de mise en ligne : 04/07/2023
    Document

  • 2023-275 Le Département s'engage dans l'aventure Paris 2024

    Poids : 166,90 ko
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-276 Parc départemental d’Olhain - Définition des missions de service public

    Poids : 250,01 ko
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-277 Permettre aux jeunes de prendre leur place en tant que citoyens à part entière - nouvelle adaptation des mesures jeunesse

    Poids : 1,94 Mo
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-278 Financement de la journée d’intégration en faveur des collégiens de 6ème

    Poids : 587,66 ko
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-279 Bien grandir dans le Pas-de-Calais - Schéma départemental de l'enfance et de la famille 2023-2027

    Poids : 2,51 Mo
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-280 Avenants aux conventions entre le Département et l’Association de Prévention et de Réduction des Inégalités Sociales (APRIS) pour le dépis...

    Poids : 1,46 Mo
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-281 Délibération portant dispositions diverses d'amélioration des conditions d'exercice de l'accueil familial

    Poids : 189,01 ko
    Date de mise en ligne : 30/06/2023
    Document

  • 2023-282 Défi Biodiv’62, un plan d’actions pour la biodiversité ordinaire et extraordinaire du Département

    Poids : 2,48 Mo
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-283 Soutien à Pas-de-Calais Habitat - Office public de l'habitat

    Poids : 305,78 ko
    Date de mise en ligne : 19/07/2023
    Document

  • 2023-284 Adoption et mise en œuvre des contrats de territoires 2023-2026

    Poids : 24,17 Mo
    Date de mise en ligne : 07/07/2023
    Document

  • 2023-285 Exposition Pas-de-Calais terre d'innovations - convention de partenariat

    Poids : 372,55 ko
    Date de mise en ligne : 23/06/2023
    Document
Séance du 25 septembre 2023

  • 2023-407 Information à l'Assemblée départementale de l'utilisation de la délégation au Président en matière de renouvellement des adhésions aux ass...

    Poids : 208,66 ko
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-408 Levée de prescription quadriennale

    Poids : 139,35 ko
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-409 Propositions de modification d'emplois

    Poids : 460,77 ko
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-410 Création d'une vacation de préparateur en pharmacie et revalorisation de certains taux de vacations

    Poids : 189,62 ko
    Date de mise en ligne : 12/10/2023
    Document

  • 2023-411 Attribution d'un véhicule de fonction pour nécessité absolue de service et conditions d'attribution

    Poids : 160,55 ko
    Date de mise en ligne : 09/10/2023
    Document

  • 2023-412 Rapport du délégataire sur l'exécution de la délégation de service public de téléassistance

    Poids : 3,99 Mo
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-413 Évolution du dispositif d’aide à la voirie (MMU-OSMOC)

    Poids : 620,37 ko
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-414 Adoption et mise en œuvre des contrats de territoires 2023-2026

    Poids : 26,09 Mo
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-415 Accompagnement des projets d'équipements des cités minières inscrites dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM)

    Poids : 873,99 ko
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-416 Rapport annuel du mandataire de la collectivité, administrateur de la Société d'Economie Mixte Territoires soixante-deux

    Poids : 1,09 Mo
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-417 Schéma garantir l'inclusion sociale, professionnelle et l'accès au logement des habitants du Pas-de-Calais

    Poids : 5,31 Mo
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-418 Faire du Pas-de-Calais un département inclusif et accessible à toutes et tous l'Engagement handicap

    Poids : 2,30 Mo
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-419 Avis du Département sur la révision du programme régional de santé 2018-2028

    Poids : 8,48 Mo
    Date de mise en ligne : 09/10/2023
    Document

  • 2023-420 Rapport d’activité des services départementaux 2022

    Poids : 10,89 Mo
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-421 Rapport d’activité des 15 Etablissements Publics et Organismes Associés - 2022

    Poids : 17,18 Mo
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-422 Création d'une mission d'information et d'évaluation sur la situation de la protection de l'enfance dans le Pas-de-Calais

    Poids : 1,91 Mo
    Date de mise en ligne : 11/10/2023
    Document

  • 2023-423 Représentation du Département dans les commissions internes et organismes extérieurs

    Poids : 1,43 Mo
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-424 Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de l'association Culture commune co...

    Poids : 7,52 Mo
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document

  • 2023-425 Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEM Territoires soixante-deux...

    Poids : 13,22 Mo
    Date de mise en ligne : 20/10/2023
    Document
Conseil départemental du 4 décembre 2023

  • 2023-515 Débat d’Orientation Budgétaire pour 2024

    Poids : 924,32 ko
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-516 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - Année 2022

    Poids : 1,61 Mo
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-517 Présentation du rapport sur la situation en 2022 du Département en matière de développement durable

    Poids : 4,43 Mo
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-518 Représentation du Département dans les organismes extérieurs

    Poids : 845,65 ko
    Date de mise en ligne : 27/12/2023
    Document

  • 2023-519 Décision modificative de l'exercice 2023

    Poids : 1,18 Mo
    Date de mise en ligne : 14/12/2023
    Document

  • 2023-520 Adoption du nouveau règlement budgétaire et financier à compter de l’exercice budgétaire 2024

    Poids : 922,83 ko
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document

  • 2023-521 Rapport portant application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professio...

    Poids : 1,27 Mo
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-522 Rapport relatif à la mise en œuvre de la prime pouvoir d’achat

    Poids : 185,36 ko
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-523 Rapport sur la protection sociale complémentaire - Augmentation de la participation employeur au profit des agents dans le cadre de la hau...

    Poids : 163,50 ko
    Date de mise en ligne : 27/12/2023
    Document

  • 2023-524 Rapport relatif à l’abrogation de la délibération du 27 février 2017 relative à la prise en charge partielle des titres d’abonnement

    Poids : 141,42 ko
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document

  • 2023-525 Rapport relatif au remboursement des frais d’hébergement des agents départementaux en déplacement

    Poids : 170,65 ko
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document

  • 2023-526 Complément à la délibération du 6 décembre 2021 instituant l’allocation forfaitaire de télétravail modification des modalités de versement...

    Poids : 170,85 ko
    Date de mise en ligne : 27/12/2023
    Document

  • 2023-527 Propositions de modifications d’emplois et de créations de vacations

    Poids : 374,32 ko
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-528 Rapport relatif au régime des astreintes de la direction de la communication

    Poids : 342,17 ko
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document

  • 2023-529 Communication du rapport social unique 2021

    Poids : 1,66 Mo
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document

  • 2023-530 Schéma Autonomie 2023-2027  Vivre en autonomie dans un département inclusif

    Poids : 3,64 Mo
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document

  • 2023-531 Insufflons l'esprit des JOP 2024 partout dans le département

    Poids : 1,08 Mo
    Date de mise en ligne : 27/12/2023
    Document

  • 2023-532 Equipe olympique et paralympique Pas-de-Calais

    Poids : 560,37 ko
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-533 Passage de la flamme paralympique dans le département

    Poids : 1,47 Mo
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document

  • 2023-534 Adoption et mise en œuvre des contrats de territoires 2023-2026

    Poids : 17,64 Mo
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document

  • 2023-535 Appel à projet soutien à la filière halieutique 2023-2027

    Poids : 3,09 Mo
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-536 Bilan et poursuite de la mutualisation des laboratoires départementaux du Pas-de-Calais, du Nord et de la Somme

    Poids : 1,10 Mo
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-537 Information à l’Assemblée départementale de l’utilisation de la délégation au Président en matière de régie

    Poids : 241,28 ko
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-538 Information à l’Assemblée départementale de l’utilisation de la délégation au Président en matière de tarification

    Poids : 265,37 ko
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-539 Bilan 2022 des aides financières du Fonds Solidarités Logement

    Poids : 163,69 ko
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-540 Rapport d'information sur la situation de l'établissement Société du Canal Seine-Nord Europe et l'avancement de la réalisation du Canal Se...

    Poids : 15,02 Mo
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document

  • 2023-515 Débat d’Orientation Budgétaire pour 2024

    Poids : 924,32 ko
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document Certificat

  • 2023-516 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - Année 2022

    Poids : 1,61 Mo
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document Certificat

  • 2023-517 Présentation du rapport sur la situation en 2022 du Département en matière de développement durable

    Poids : 4,43 Mo
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document Certificat

  • 2023-520 Adoption du nouveau règlement budgétaire et financier à compter de l’exercice budgétaire 2024

    Poids : 922,83 ko
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document Certificat

  • 2023-521 Rapport portant application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professio...

    Poids : 1,27 Mo
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document Certificat

  • 2023-522 Rapport relatif à la mise en œuvre de la prime pouvoir d’achat

    Poids : 185,36 ko
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document Certificat

  • 2023-524 Rapport relatif à l’abrogation de la délibération du 27 février 2017 relative à la prise en charge partielle des titres d’abonnement

    Poids : 141,42 ko
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document Certificat

  • 2023-525 Rapport relatif au remboursement des frais d’hébergement des agents départementaux en déplacement

    Poids : 170,65 ko
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document Certificat

  • 2023-527 Propositions de modifications d’emplois et de créations de vacations

    Poids : 374,32 ko
    Date de mise en ligne : 19/12/2023
    Document Certificat

  • 2023-528 Rapport relatif au régime des astreintes de la direction de la communication

    Poids : 342,17 ko
    Date de mise en ligne : 20/12/2023
    Document Certificat